Cabinet Flourens

Juridique

Mentions légales

Éditeur, hébergement, activité et propriété intellectuelle du site du Cabinet Flourens, exploité par Clément Marchal, entrepreneur individuel.

Mis à jour le · 2 min de lecture

Sommaire · 8 parties
  1. Éditeur du site
  2. TVA
  3. Hébergement et prestataires techniques
  4. Activité et responsabilité professionnelle
  5. Propriété intellectuelle
  6. Liens externes
  7. Données personnelles
  8. Droit applicable

Cette page identifie l'éditeur du site cabinetflourens.com, conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Le site est édité par Clément Marchal, entrepreneur individuel, sous le nom commercial Cabinet Flourens.

  • SIREN : 915 086 268
  • SIRET (siège) : 915 086 268 00041
  • Code APE : 70.22Z (conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
  • Date de création : 29 juillet 2022
  • Adresse de l'activité : 10 rue Didier Daurat, 31600 Muret
  • Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
  • Contact : contact@cabinetflourens.com
  • Directeur de la publication : Clément Marchal

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base). Numéro de TVA intracommunautaire : FR27915086268.

Hébergement et prestataires techniques

RôlePrestataireCoordonnées
Hébergement du siteVercel Inc.440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis · vercel.com
Base de donnéesSupabase Pte. Ltd.supabase.com · données hébergées dans l'Union européenne
E-mails de servicePlus Five Five, Inc. (Resend)resend.com · États-Unis

La liste complète des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité.

Activité et responsabilité professionnelle

Nous exerçons une activité de conseil en organisation et en usage de l'intelligence artificielle auprès de dirigeants d'entreprise. Cette activité n'est pas une profession réglementée. Nos livrables relatifs à l'article 4 du règlement européen sur l'IA ne constituent pas un avis juridique.

  • Assurance responsabilité civile professionnelle : souscrite via Insify, couverture hors États-Unis et Canada
  • Prestations de formation : le numéro de déclaration d'activité de prestataire de formation sera indiqué ici dès son enregistrement
  • Les conditions applicables aux missions figurent dans nos conditions générales de vente, communiquées avant toute commande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, schémas, modèles, épisodes du podcast « Coûts Cachés », numéros de la newsletter « Mode d'Emploi », logo, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.

  • La lecture, le partage d'un lien et la citation courte avec mention de la source sont libres.
  • Les modèles téléchargeables peuvent être utilisés au sein de votre entreprise. Leur revente, leur republication ou leur intégration dans une offre concurrente nécessitent notre accord écrit.
  • Toute autre reproduction, totale ou partielle, nécessite notre accord préalable.

Liens externes

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Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Les traceurs et la mesure d'audience sont décrits dans la politique de cookies.

Droit applicable

Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux de Toulouse sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables.

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